Conditions Générales de Vente

Article 1 — Objet

Les présentes conditions régissent les relations entre Catherine Mautord David (« l’Artiste ») et toute personne souhaitant acquérir une sculpture présentée sur ce site (« l’Acheteur »).

Article 2 — Œuvres proposées

Chaque sculpture présentée est une pièce unique, réalisée à la main en céramique. Aucune reproduction ni série n’est proposée. Les œuvres visibles sur le site sont déjà réalisées ; aucune commande sur-mesure n’est proposée à ce jour.

Article 3 — Commande

Le site ne propose pas d’achat en ligne direct. Toute personne intéressée par une pièce est invitée à prendre contact par email à cmd.sculpture.art@gmail.com. Après échange sur la disponibilité de l’œuvre, les modalités de règlement et d’expédition sont convenues directement avec l’Artiste.

Article 4 — Prix

Les prix ne sont pas affichés sur le site et sont communiqués sur demande, par email.

Article 5 — Certificat d’authenticité

Chaque sculpture est accompagnée d’un certificat d’authenticité établi par l’Artiste, garantissant qu’il s’agit d’une pièce unique et originale.

Article 6 — Droit de rétractation

Conformément à la réglementation européenne applicable à la vente à distance, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation, sauf disposition contraire convenue expressément avec l’Artiste au moment de la commande.

Article 7 — Livraison

Les modalités et frais de livraison sont convenus au cas par cas avec l’Acheteur, en fonction de sa localisation et du format de l’œuvre.

Article 8 — Médiation

En cas de litige, l’Acheteur peut recourir à un médiateur de la consommation compétent, dont les coordonnées seront communiquées sur demande.

Article 9 — Modification des CGV

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de la prise de contact.